Faire une simulation gratuite en 2 minutes :

 

Si vous travaillez dans le domaine de l’informatique, de quel type d’assurance professionnel avez-vous besoin ?

Les entreprises s’appuient de plus en plus sur leurs systèmes informatiques. Bases de données commerciales, gestion comptable, archivage numérique. Dans ce contexte, il est difficile pour les consultants en informatique et les prestataires de services de se passer d’une assurance responsabilité civile informatique appropriée, qui couvrirait les conséquences financières en cas de problème pour le client.

La responsabilité professionnelle informatique vise à protéger les professionnels de l’informatique des dommages liés à leurs activités numériques.

Elle couvre un large éventail de dommages causés à autrui, qu’ils surviennent accidentellement ou qu’ils soient prévisibles en raison d’un manque de sécurité.

L’assurance responsabilité civile professionnelle des consultants en informatique couvre l’indemnisation des dommages matériels, des dommages corporels et des dommages immatériels. Ces derniers sont généralement :

Retard accidentel dans la livraison des produits informatiques aux clients
Violation des droits de propriété intellectuelle
Dommages matériels en rapport avec les activités informatiques.

L’assurance professionnelle est-elle obligatoire pour les métiers de l’informatique ?

L’assurance RC Pro est recommandée pour tous les professionnels même si elle n’est obligatoire que pour les professions réglementées.

Ne faisant pas partie des professions réglementées, les activités de conseil en informatique exercées comme indépendant (consultant informatique) ou sous forme de société (ESN / SSII) ne sont pas soumises à l’obligation légale d’assurance de Responsabilité Civile professionnelle.

Cependant, dans la pratique, vos clients peuvent vous demander d’être couverts par une assurance RC pro informatique avant de vous attribuer des contrats. Cela vaudra si vous êtes freelance informatique ou si vous dirigez une SSII (Société de services et d’ingénierie en informatique) / ESN (Entreprises de Services du Numérique). On parlera également de la RC pro Syntec pour toute activité numérique, informatique, de bureau d’étude technique informatique, etc.

De plus, les activités de conseil en informatique et en IT sont particulièrement sensibles et vous exposent à des risques importants. Le coût des installations et ressources informatiques est souvent très élevé et crucial pour une entreprise, par conséquent les sommes en jeu seront conséquentes.

Responsabilité professionnelle en matière de TI : quels sont les risques ?

En poursuivant l’exemple donné au début de cet article, voici quelques situations dans lesquelles les professionnels de l’informatique sont mis face à leurs responsabilités par leurs clients :

• Mauvaise installation ou paramétrage d’un logiciel de comptabilité ou de facturation. Ou même une sélection inadéquate. L’entreprise doit temporairement faire appel à un prestataire de services comptables externe pour remédier à cette déficience.
• Le site est inaccessible en raison de la petite taille du serveur. Si cela se produit pendant le lancement prévu d’un site de commerce électronique, le client peut demander une indemnisation pour la perte de revenus et les dommages.
• Perte de données numériques (archives, bases de données, etc.). Lors de la migration entre deux systèmes d’exploitation ou entre deux logiciels d’administration, une mauvaise manipulation peut entraîner une perte irrémédiable de données.
• Sans compter le risque d’être responsable de la propagation de virus dans les systèmes informatiques du client ou de la dégradation des ordinateurs, des serveurs ou des dispositifs de stockage dans le cadre de la maintenance.

Le risque d’égarement est donc inhérent aux activités des prestataires de services informatiques. C’est pourquoi, même si elle n’est pas obligatoire, l’assurance responsabilité civile professionnelle informatique est presque inévitable pour les professionnels du secteur.

Quel est le coût de l’assurance responsabilité professionnelle dans le secteur des TI ?

Pour une petite entreprise ou une micro-entreprise, il est possible de souscrire une assurance responsabilité professionnelle pour environ 200 €/an. Attention toutefois, il s’agit de contrats avec une couverture de base.

Pour une entreprise plus importante, le coût dépendra des éléments suivants

• La taille de votre entreprise : cela aura une incidence sur le montant de la limite d’assurance.
• Franchise : il s’agit du montant que vous devrez payer de votre poche pour rembourser la compagnie d’assurances pour chaque demande.
• Garanties facultatives : responsabilité civile complémentaire des entreprises, protection juridique, etc.